D’abord se renseigner sur le client. Pour cela un petit tour sur le Net s’impose :

  • Googlisez le nom, tous les noms rapportés à l’entreprise, à l’entrepreneur lui-même. Faites quand même attention aux homonymies
  • Cherchez les informations officielles, via les sites comme www.société.com, www.infogreffe.fr ou www.manageo.fr ou encore www;altares.fr (payant). Bien sûr il faut pour cela que l’entreprise ait un minimum d’historique, quelques bilans, sinon vous n’y trouverez pas grand-chose. Regardez aussi dans la rubrique qui recense les actes faits en assemblée générale ou sous seing privé. Les passations de capitaux, les changements de direction donnent aussi des indications. Notez quand même que les chèques en bois ne sont pas répertoriés…

Maintenant vous avez au minimum en main les infos primordiales avant de commencer toute collaboration :

  • un numéro de Siret ou Siren,
  • une raison sociale,
  • un nom d’enseigne,
  • des noms de dirigeants,
  • une adresse de siège social

Sinon, un petit tour au Greffe du Tribunal de Commerce et quelques €uros en moins vous aurez un relevé K-Bis un peu plus complet.

Il vous restera à vous procurer un RIB (au moment de la négociation de votre contrat, ou du paiement) et votre compte client sera déjà bien renseigné.

Mais ça ne suffit pas !

Le passage obligé de votre collaboration sera TOUT ce qui peut l’officialiser :

  • faites signer et tamponner votre contrat de prestations (ou au moins votre devis)
  • fournissez vos Conditions Générales de Vente (CGV) et faites-les également signer et approuver
  • pensez à prendre une caution si nécessaire

D’ailleurs, prenez soin à bien avoir les clauses essentielles dans vos CGV :

  • les conditions de commande / annulation / rétractation
  • les garanties de vos prestations
  • les responsabilités et devoirs de chacun
  • la clause de financement direct (conditions et modes de paiement, escompte, acompte, révision annuelle…)
  • la clause de financement indirecte (conditions applicables en cas de non paiement)

Attardons nous sur cette dernière clause :
Définissez la clause pénale et les sanctions financières : montant des intérêts qui seront applicables (souvent 1,5 fois le taux légal Code des Impôts) et des pénalités de retard (en moyenne 15% du montant dû). N’oubliez pas la clause de déchéance du terme : si une mensualité impayée, la prestation est suspendue jusqu’au paiement et le solde restant dû est immédiatement exigible. Et enfin la clause de réserve de propriété : tant que la prestation ou le produit ne sont pas payés dans leur intégralité ils demeurent votre propriété.

Il est possible de trouver des modèles de CGV et autres contrats sur www.contrats.biz (payant mais les tarifs sont abordables). Attention, si vous ne fournissez pas de CGV à votre client il peut faire prévaloir ses CGA (Conditions Générales d’Achat) en cas de litige. Des CGA forcément pas à votre avantage !

Un autre petit conseil, tout cela a l’air très rébarbatif, très restrictif, mais nécessaire avec chacun de vos clients. Même les meilleurs, même les amis, même les amis de vos amis… TOUS vos clients, parce qu’une collaboration au début c’est beau, c’est rose, c’est bisounours mais ça peut tourner très vite à la guérilla organisée !

Et sachez que même avec toutes ces précautions, vous ne pourrez éviter l’impayé… ça sera juste un peu plus facile pour votre procédure. Ce sont juste des cartouches pour le fusil ;-)

Je reviens très vite pour voir comment réagir face au mauvais payeur…